Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MONTAQUA
gauthier lefevre, Agissant pour le compte de la société "SAS MODKA" en cours de formation marc perrineau, Agissant pour le compte de la société "SAS MODKA" en cours de formation
Numéro de dépôt :
3796456
Date de dépôt :
11/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque MONTAQUA
Déposée par voie électronique le 11 janvier 2011 par gauthier lefevre et marc perrineau
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « MONTAQUA »
Les déposants sont gauthier lefevre, Agissant pour le compte de la société "SAS MODKA" en cours de formation domicilié(e) 148 rue alphonse daudet - 34130 - maugugio - France et marc perrineau, Agissant pour le compte de la société "SAS MODKA" en cours de formation domicilié(e) 148 RUE ALPHONSE DAUDET - 34130 - MAUGUIO - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, marc perrineau domicilié(e) 148 RUE ALPHONSE DAUDET - 34130 - MAUGUIO - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
gauthier lefevre, Agissant pour le compte de la société "SAS MODKA" en cours de formation - 148 rue alphonse daudet - 34130 - maugugio - France
marc perrineau, Agissant pour le compte de la société "SAS MODKA" en cours de formation - 148 RUE ALPHONSE DAUDET - 34130 - MAUGUIO - France
marc perrineau - 148 RUE ALPHONSE DAUDET - 34130 - MAUGUIO - France
Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Inscription le 21 août 2012 - Rejet total n°582092 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; Monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.
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